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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE
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BABY CHANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABY CHANGES
ONTEX FRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1412449
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
05/03/2017
BABY CHANGES de ONTEX FRANCE

Présentation de la marque BABY CHANGES

Déposée le 5 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « BABY CHANGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE domicilié(e) Rue du Champ du Garet,69400 ARNAS (dossier no 2330816) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, avenue Aristide Briand,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2330816) - 92163 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY CHANGES est expirée depuis le 5 mars 2017.

ONTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALINE , PERFORMANCE , SUPER CALINE , CALINES , CARESSE , BABYSWEET , PRODIGE , PROGRESS


ONTEX FRANCE S.A. Société anonyme - Rue du Champ du Garet,69400 ARNAS (dossier no 2330816) - 69400 - France - SIREN 338081102


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, avenue Aristide Briand,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2330816) - 92163 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330816 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168598 - Publication au BOPI 1994-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation n°2086059 - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°234589 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 25 août 2003 - Gage constitué n°376025 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400400 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 14 février 2011 - Gage radié n°542976 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Couches et changes complets, couches avec et sans élastiques et autres produits d'hygiène absorbants pour incontinence urinaire et/ou fécale du bébé à l'adulte, serviettes périodiques et tampons internes, alèzes et protèges-draps, gants de toilette jetables produits de soins corporels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.